Éditeur du site
STI GENLIS
SAS au capital de 330 000 €
Siège social : 190, chemin de Beire – Z.I. du Layer – 21110 GENLIS – France
Numéro RCS : 490 547 197 R.C.S. Dijon
N° TVA intracommunautaire : FR89490547197
Contact : contact@sti-genlis.com – Tél : 03 80 47 97 30
Directeur de la publication
Denis BOULINIER – Dirigeant
Hébergement
O2SWITCH
Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand
SAS au capital de 100 000 euros
SIRET 510 909 80700024
RCS Clermont-Ferrand
Tél : 04 44 44 60 40
Propriété intellectuelle
STI-Genlis est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : STI-Genlis.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Les informations contenues dans le site de la société ne sont pas contractuelles et sont susceptibles de modifications sans préavis.
Données personnelles
Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n°48-87 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de modification des données nominatives collectées vous concernant. Pour cela, contactez-nous par courrier à l’adresse postale ci-après : STI-Genlis – Délégué à la Protection des Données – 190, chemin de Beire – Z.I. du Layer – 21110 Genlis, France.
